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Afin d’améliorer leur lisibilité, les bulletins de paie devraient être simplifiés et clarifiés à compter du 1er janvier 2017 pour les employeurs d’au moins 300 salariés, et à compter du 1er janvier 2018 pour les autres employeurs. Schématiquement :

– les mentions obligatoires relatives aux URSSAF seront supprimées ;

– il y aura une information sur le coût du travail, les bulletins de paie devant comporter des mentions relatives à certains allégements de cotisations et au coût total du salaire versé (brut augementé des cotisations patronales et diminué des exonérations) ;

– les cotisations et contributions devront être regroupées par risque, en conformité avec des modèles diffusés par arrêté.

Des précisions sont attendues pour l’entrée en vigueur de ces nouvelles dispositions (décret 2016-190 du 25.2.2016, JO du 26, et arrêté du 25.2.2016, JO du 26).

Rémunération, salaire et bulletin de paie

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